Réglement - Garanties assurance

1 - Règlement (extrait)

1.1. F.F.S.
Du fait de son affiliation à la F.F.S. (Fédération Française de Ski), le club est ouvert à tous.

1.2. Sociétaires
Est considérée comme sociétaire toute personne ayant acquitté la cotisation club pour
la saison encours (du 14/10/2023 au 14/10/2024) et ayant souscrit une Licence ou une Carte Neige F.F.S
Le tableau suivant spécifie les obligations de souscription en fonction des activités du club :
Activités du club SOUSCRIPTIONS minimum
Préparation physique Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Sorties en car Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Location de matériel Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Forfaits délivrés par le Club Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Ecole de ski alpin Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Ecole de ski de fond Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Compétition ski alpin Compétiteur Jeune/Adulte – SANS Assurance
Compétition fond (hors courses populaires) Compétiteur Jeune/Adulte – SANS Assurance
Randonnées ski de fond Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Randonnées pédestres Loisir Jeune/Adulte – SANS Assurance
Accompagnement et encadrement ski Dirigeant – SANS Assurance
- Pour adhérer au Ski Club et participer aux activités ( Location, Sortie en car,
Ecole de ski, Randonnée …) un titre FFS est obligatoire. Le Certificat médical
n'est plus obligatoire. Pour les enfants mineur, un questionnaire de santé est à
remplir par leur représentant.
Tout sociétaire doit prendre connaissance du règlement intérieur décrit dans ce
programme. Le fait d'être sociétaire du Club implique le respect des statuts et du règlement. Tout
manquement ou non respect au règlement et aux statuts, toute fraude ou tentative de fraude,
l'incorrection ou la mauvaise tenue entraîneront des sanctions pouvant aller jusqu'à
l'exclusion du Club.
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2 -Responsabilités

a) Le Club est responsable :
-de l'organisation et du bon fonctionnement des activités
-de l'application des tarifs et programmes établis
-du respect des horaires, de la propreté, de la correction partout où le Club est représenté.

b) Le Club n'est pas responsable :
-des accidents pouvant survenir à l'un de ses membres
-de la surveillance sur les pistes, sauf exceptionnellement lors des cours de ski, concours ou
entraînement qui se font obligatoirement sur pistes.
-de l'encadrement technique lors des randonnées pédestre et raquettes
c) Les membres sont responsables du matériel loué au Club.

3 –Renseignements et inscriptions au Club
Toute demande de renseignements pourra se faire auprès d'un des responsables d'activité
ou membres du Comité.
a) L'inscription au Club s'effectue obligatoirement à l'aide d'un bulletin d'adhésion. Il doit comporter nécessairement:
-Nom, Prénom, date de naissance, adresse complète, téléphone et e-mail.
-Un chèque correspondant au montant total libellé au nom de SKICLUB TAVAUX.
-Possibilité de payer la licence et les cours de ski avec des coupons Sports
-Possibilité de payer la location du matériel avec des Chèques Vacances
-Paiement des sorties exclusivement en chèques ou liquide

b) Les inscriptions sont reçues aux permanences:
SKI CLUB TAVAUX
Centre Socioculturel
39500 TAVAUX
Aucune inscription par courrier ou par mail
*** Les bulletins d’adhésion et les autorisations parentales pour mineurs (sorties en car) seront à
disposition et rédigés au Club.

4 – Les Garanties d’assurance et d’assistance
La Fédération Française de Ski vous conseille de souscrire un contrat d’assurance de personnes
couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du ski peut vous exposer. A ce titre, la Fédération
Française de Ski vous propose différentes formules répondant précisément à vos besoins, à des
conditions tarifaires avantageuses réservées à ses licenciés. En optant pour une assurance en
complément de votre Licence Carte Neige, vous serez couvert contre les risques liés à la pratique du ski,
y compris en ski hors piste. Vous serez également assuré pour la pratique, en Club affilié, de
nombreuses activités sportives en montagne, l’hiver comme l’été, en France et dans le monde entier
selon les conditions contractuelles.

4.1 Quelles Activités Garanties ?
Les garanties des options d’assurance Primo, Medium et Optimum proposées aux licenciés sont
acquises en cas d'accident corporel survenant, dans le monde entier, du fait de la pratique en amateur
des activités physiques non soumise à exclusion :

4.1.1) Les activités pratiquées à titre individuel telles que :
- Le SKI sous toutes ses formes et son enseignement, ou tout sport de glisse reconnu par la FFS,
ainsi que tous sports annexes et connexes à la glisse.
- Sont garantis en Europe Géographique uniquement : la randonnée pédestre, raids compris, la
marche nordique et le VTT.
- Est également garantie la pratique d’autres activités non soumises à exclusion dans le cadre
d’entraînements sportifs pour les titulaires d’une option optimum uniquement.

4.1.2) Toutes activités pratiquées dans le cadre fédéral sauf exclusions contractuelles, dès lors qu’elles sont organisées collectivement sous le contrôle ou la surveillance de la FFS, de ses comités de ski, de ses clubs ou de toute autre personne mandatée par elle.
La participation aux compétitions officielles organisées sous l’égide d’une fédération sportive autre
qu’une fédération de ski n’est pas garantie.

Rappel :
La Fédération Française de Ski a l’obligation de souscrire plusieurs contrats d’assurance en vertu des
dispositions du Code du Sport. C’est le cas en matière de Responsabilité Civile et de Garanties de nature
à permettre aux licenciés qui le souhaitent d’être assurés au titre des dommages corporels.
Cependant, la Fédération Française de Ski n’a vocation à couvrir que son propre fonctionnement et celui
de ses Comités de Ski et ses Clubs affiliés. En aucun cas elle n’a vocation à couvrir le fonctionnement
de structures non affiliées ou commerciales. La pratique sportive en dehors des structures fédérales ne relève pas de sa responsabilité.
Il en résulte que les dispositions du contrat d’assurance souscrit par la Fédération Française de Ski énoncent qu’est couverte :
La pratique du SKI sous toutes ses formes et son enseignement ou tout sport de glisse reconnu par la FFS, ainsi que tous sports annexes et connexes à la glisse, comprenant notamment l’organisation et/ou la
participation à des compétition, aux séances d'entrainement, à des stages d'initiation ou de perfectionnement.

4.2 Les options d'assurance de la Licence Carte Neige
Informations complémentaires
NB1 : Document non contractuel, garanties présentées selon limites du contrat.
NB2 :En cas d’accident, nous attirons votre attention sur l'obligation de le déclarer en ligne sur le site de
notre courtier Verspieren
Pour consulter le détail des garanties, un dépliant les résumant à du vous être remis. Il est également
possible de le téléchargez sur le site de la FFS.
Capitaux supplémentaires ouverts à tout Licencié
Notre courtier est en mesure de proposer aux licenciés des garanties d’assurance et d’assistance
plus étendues. Pour souscrire ces garanties complémentaires contactez directement VERSPIEREN au 03
20 65 40 00 ou ffs@verspieren.com qui procédera à une étude personnalisée.
Pour tout complément d'informations sur les garantie d'assurance, voir :
http://www.ffs.fr/federation/l...

Pour info l’adhésion au club comprend : la part dû au Comité du à la Fédération (FFS) + la
cotisation club de 10 €.
*1 : Tarifs jeune Né en 2009 et après
*2: Tarifs adulte Né en 2008 et avant
*3 : Tarif Loisir Famille Medium = part Comité Massif Jurassien (218,1€) + ((cotisation club x (nbre de
membres inscrits sur la carte)) cotisation club gratuite pour les enfants nés en 2013 et après.
Possibilité de payer la licence avec des COUPONS SPORT

5.1 Licence Carte neige Loisir
Type de Licence Carte Neige Tarif Club (€)
Loisir FAMILLE Medium *3 *3
Loisir Jeune – Assurance FOND Medium *1 55,00
Loisir Jeune – Assurance PRIMO *1 64,00
Loisir Jeune – Assurance Medium *1 73,80
Loisir Jeune – SANS Assurance *1 50,00
Loisir Adulte – Assurance FOND Medium *2 60,00
Loisir Adulte – Assurance PRIMO *2 69,00
Loisir Adulte – Assurance Medium *2 78,80
Loisir Adulte – SANS Assurance -2 55,00

5.2 Licence Carte neige Compétiteur ou Dirigeant
Type de Licence Carte Neige Tarif Club (€)
Compétiteur Jeune – Assurance Optimum *1 119,60
Compétiteur Jeune – SANS Assurance *1 77,00
Compétiteur Adulte – Assurance Optimum *2 147,60
Compétiteur Adulte – SANS Assurance *2 105,00
Dirigeant – Assurance PRIMO *2 94,00
Dirigeant – Assurance Medium *2 103,80
Dirigeant – Assurance Optimum *2 122,60
Dirigeant – SANS Assurance *2 80,00

5.3 Le Pass Decouverte
Type de Licence Carte Neige Tarif Club (€)
Pass Découverte
(validité 2 Jours consécutif) 11,00

Nota 1: pour le Pass Découverte, nous ne faisons payer que la moitié de la cotisation club. Il est ensuite
possible de transformer ce Pass en licence ou carte neige. Le club ne fera alors payer que la différence de tarif (suivant option) + la deuxième moitié de la cotisation club.

Nota 2 : A partir de cette année, le club ne délivrera plus de copie papier plastifié des licences. Elles seront imprimables et téléchargeables directement depuis le site internet de la FFS.